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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Banne, de, Jacques// 16490619(01)
Titre : Monsieur le comte d'Avejan
Précision : Sollicite l'autorisation d'établir un péage sur le bétail et les marchandises qui passent par les lieux de Montjardin et La Nouège, péage que le roi de Navarre aurait jadis inféodé à ses ancêtres - mais il précise que presque tous ses titres ont brûlé -

Banne, de, * 16800109(07)
Titre : Monsieur d'Avejan
Précision : Il n'a pas payé ses tailles aux collecteurs de Montclus depuis cinq ans (ses arrérages se montent à 95 l.) ; il y sera invité par l'évêque d'Uzès

Banne, de, * 17540202(03)
Titre : Sieur
Précision : Envoyé de la baronne d'Avejan

Banne, de, * 17571216(03)
Titre : Sieur
Précision : Envoyé d'Avejan nommé par l'archevêque de Narbonne

Banne, de, * 17590126(03)
Titre : Sieur
Précision : Envoyé d'Avejan, nommé par l'archevêque de Narbonne

Banne, de, * 17591130(03)
Titre : Sieur
Précision : Envoyé d'Avejan nommé par l'archevêque de Narbonne

Banne, de, * 17601129(03)
Titre : Sieur
Précision : Envoyé d'Avejan

Banne, de, * 17611029(02)
Titre : Sieur
Précision : Envoyé pour la baronnie d'Avejan, nommé par le président

Banne, de, * 17611128(01)
Titre : Monsieur
Précision : Envoyé d'Avejan, commissaire nommé pour l'assiette de Montpellier

Banne, de, Pierre// 17791223(10)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan

Banne, de, Pierre// 17801228(10)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan, député des Etats à la Cour

Banne, de, Pierre// 17811228(22)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan, l'un des commissaires des affaires extraordinaires ; comme il est parti, il est remplacé par M. le baron de Bram

Banne, de, Pierre// 17820104(17)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan ; étant parti, il est remplacé à la commission des manufactures par le baron de Mirepoix

Banne, de, Jean// 17880115(03)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan ; il reçoit 4 000 l. comme député chargé de porter à la Cour le cahier de doléances

Banne, de, Jean// 17880116(24)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan

Banne, de, Jean// 17890129(01)
Titre : Comte
Précision : Baron d'Avejan, signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Banne, de, Jean// 17890212(01)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan ; il arrive en retard aux Etats à cause de la mort de son père

Banne, de, Jean// 17890217(01)
Titre : Monsieur le baron
Précision : Baron d'Avejan, député à la Cour en 1788 : il reçoit 4 000 l.